Mentions légales

Site de l’Etude « ETIS » de l’Hôpital Foch

En vertu des dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004–575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site « ETIS » aux utilisateurs, comme suit :

Le propriétaire du site est une personne morale :
Hôpital Foch
40, rue Worth
92150 Suresnes

L’éditeur du site : Eternity-Design
Hébergeur : HOSTINGER

Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78–87 du 6 janvier 1978 modifiée, la loi n° 2004–801 du 6 août 2004, l’article L. 226–13 du Code pénal et le Règlement Général Européen sur la Protection des données personnelles (« RGPD ») du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018.

A l’occasion de l’utilisation du site « ETIS », sont notamment recueillies les données suivantes :

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Droit d’auteur & copyright

L’ensemble du site « ETIS » et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).

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Toute autre utilisation est soumise à l’accord préalable et exprès de l’Hôpital Foch.

Liens

Tout lien en direction du site « ETIS » doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de l’Hôpital Foch. L’Hôpital Foch décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site « ETIS » et plus généralement du fait de ces liens.

Mission

Le site « ETIS » permet aux différents centres participant à cette étude d’être tenus informés des différents événements du réseau ETIS.

Financement

Le site « ETIS » est financé par l’Hôpital Foch.

Avertissement

L’Hôpital Foch ne saurait être tenu responsable d’éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d’un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique.

Plus généralement, l’Hôpital Foch n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site.

Crédits

Conception : Interlude santé